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Marques déposées par confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ainTODO
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ENERGIESTOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIESTOUR
confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ain Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3539133
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
ENERGIESTOUR de confédération de l\'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l\'ain

Présentation de la marque ENERGIESTOUR

Déposée le 22 novembre 2007 par confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ainTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIESTOUR »

Le déposant est confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ainTODO domicilié(e) 104 boulevard edouard herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 311 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ain domicilié(e) 104 boulevard edouard herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIESTOUR est expirée depuis le 22 novembre 2017.

confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ain a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE , HANDIBAT , R.E.S.P.I.R. Révision Entretien Services Plomberie Intervention Rapide , ECO ARTISAN , Gestionnaire d'entreprise artisanale du bâtiment GEAB , CHARP AO , R.E.S.P.I.R. , HANDIBAT , ECOPEINTRE , RECOMMANDE PAR LES MAÇONS COULAGE DE BETON


confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ain Syndicat professionnel - 104 boulevard edouard herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France - SIREN 779311067


confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de l'ain - 104 boulevard edouard herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.